INTRODUCTION DES 3 BLOCS

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MODULE 1 : S’approprier le rôle et les attributions du CSE dans les structures de moins de 50 salariés. 

• Présentation du CSE : le rôle et le fonctionnement de l’institution au sein des 
  entreprises de moins de 50 salariés. 

• Missions et attributions des élus.

• Représentation des salariés. 

• Cadre réglementaire et fonctionnement général : les bases légales et les règles 
  fondamentales qui régissent cette instance.

• Intégration de la traçabilité collective : notre ingénierie prépare les élus à la conservation des versions du DUERP pendant 40 ans et à l'alimentation native du futur Passeport de Prévention 2026.

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BLOC 1 : REPERER LES ENJEUX DE LA SANTE-SECURITE AU TRAVAIL

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MODULE 2 : Comprendre le cadre réglementaire des risques professionnels, des conditions de travail et appréhender les attributions du CSE en matière de SSCT au sein de l’entreprise.

• Principaux textes généraux de prévention et autres principes. 

• Obligations légales de l’employeur. Mécanismes de mise en cause, 
  responsabilités civiles et pénales.  

• Droits des travailleurs. 

• Organisation de travail. 

• Culture de l’entreprise. 

• CSE et ses prérogatives en matière de santé, sécurité et conditions de travail 
  Composition, Missions du CSE en matière SST. 

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MODULE 3 : Comprendre les enjeux de la prévention en entreprise afin de prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.    

• Acteurs de la prévention.  

• Veille documentaire et réglementaire. 

• AT-MP. 

• Principes généraux de prévention.  

• Prévention des risques et leur influence sur l’efficacité et la productivité de l’entreprise. 

• Risques professionnels / conditions de travail.  

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BLOC 2 : INTEGRER LA SANTE ET LA SECURITE AU TRAVAIL DANS L’EXERCICE DE SES MISSIONS

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MODULE 4 : Analyser les risques professionnels et les mesures de prévention.​

• Identification des risques.

• Facteurs de risque liés à l’organisation du travail et identifier les travailleurs exposés à des risques spécifiques.

• Analyse stratégique.

• Analyser les risques professionnels, mesures de prévention.

• Diagnostic Genre-Différencié : Application de l'article L. 4121-3 pour répondre à la hausse de la sinistralité féminine (Priorité n°2 du PST5). 

• Audit d'adaptation aux fortes chaleurs (Décret 2025) et au Radon.  

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BLOC 3 :  EXERCER SA MISSION DE MEMBRE DE L’INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL 

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MODULE 5 : Analyse et enquête après un accident du travail

• Méthodologie d’enquête.​

• Stratégies de détection.​

• Cas pratique.
   

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MODULE 6 : Actions et réponses post-accident

• Plan d’actions suite à un accident.​  

• Risque grave et le recours avec un expert.

• Priorité ATGM : Maîtrise de la lutte contre les accidents graves et mortels.

• Système TAPA : Notre interface d'ingénierie post-accident pour automatiser la mise à jour du DUERP et sécuriser le PAPRIPACT. 

• Protection des nouveaux arrivants : Focus sur la sur-sinistralité des salariés de moins de 12 mois et intérimaires (Action 6.1) du PST2026 -2030.    ​  

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MODULE 7 : Déceler et agir sur les risques psychosociaux

• Introduction aux RPS.  

• Santé mentale, Grande cause nationale

• Identifier les RPS. 

• Identifier les situations de discrimination et de harcèlement (moral, sexuel…). 

• Prévention et interventions.

• Expertise IA (Action 3.1.1) du PST 2026 - 2030 : Analyse de l'impact des algorithmes sur la charge mentale et l'autonomie. 

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MODULE  8 : Promouvoir la santé, la sécurité et l'amélioration des conditions de travail dans l'entreprise et assurer son rôle CSE en matière de SSCT. 

• Cadre légal et droits des membres du CSE. 

• Techniques pour anticiper les risques et mettre en place des mesures préventives avant qu’ils ne se manifestent. 

• Ressources recommandées.​

• Organisation et animation d’actions SSCT.

• Utilisation de l’IA pour la SSCT.

• Communication et culture de la santé.

• Élaboration d’un plan d’action.

• Bilan.